Vos conditions de ventes

Utilisation de la boutique en ligne :

www.le-sentier-rouge.com

Conditions Générales de vente au 27 février 2012

 

PREAMBULE :

La boutique en ligne du site www.le-sentier-rouge.com mise en place par Sarah, jeune créatrice et artiste peintre, exploitante de ce site et chef d’entreprise de l’atelier «  Le Sentier Rouge » située 11 Route de Thiverval 78640 St Germain de la Grange.

Atelier de fabrication artisanale, customisation, vente de bijoux fantaisie et autres objets et accessoires, réalisation de tableaux de Maîtres et portraits sur toile.

Des ouvertures occasionnelles de l’atelier sont également proposées avec animations et la réalisation de différentes créations ludiques pour enfants à partir de six ans et/ou adultes.

Toute prise de commande au titre d’un produit au niveau de la boutique en ligne du site www.le-sentier-rouge.com , validée par le Client et conformément à la loi du 13 mars 2000, implique l’adhésion irrévocable aux présentes conditions générales de vente.

 

GENERALITES :

Ces conditions générales de vente sont convenues entre l’entreprise artisanale individuelle de droit Français « Le Sentier Rouge » créée par Sarah Rothgangl et dont le siège social est situé au 11 Route de Thiverval 78640 St Germain de la Grange, enregistrée au Registre de la chambre de métiers et de l’artisanat de Versailles sous le N°M78010016778, SIREN : 75052766500012, ci-après dénommée « Sarah Rothgangl », et toutes personnes effectuant un achat au niveau de la boutique en ligne du site Internet www.le-sentier-rouge.com, ci-après dénommé « le Client ».

Ces conditions sont établies exclusivement pour les personnes physiques non commerçantes et ont pour but de déterminer les droits et devoirs de chacun lors de la vente en ligne des articles par Sarah au Client et l’utilisation du site internet www.le-sentier-rouge.com

Elles déterminent les modalités de vente entre Sarah et le Client dans l’ensemble des paliers constituant la vente en ligne : la transmission des commandes, les règlements et les livraisons.

Toute commande effectuée au niveau de la boutique en ligne sur le site  www.le-sentier-rouge.com suppose la consultation antérieure et l’acceptation dans leur intégralité des présentes conditions générales. Le Client déclare en avoir pris connaissance lors de la transmission de la commande et les relations entre le Client et Sarah seront régies seulement par les présentes conditions. Ces dernières peuvent être soumises à tout instant et sans délais à des changements par Sarah.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

LES PRODUITS :

La boutique en ligne du site www.le-sentier-rouge.com propose parmi tous ses articles un large panel de produits artisanaux qui peuvent êtres soumis à de légères variations de formes, poids, dimensions et couleurs selon les exemplaires proposés.

Le site soumet une proposition commerciale de vente de produits, laquelle n’est pas considérée comme une offre permanente. Cette offre est valable tant que les produits sont référencés sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

 

MODALITES DE COMMANDE :

« Le sentier Rouge » représenté par Sarah se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute transaction avec un Client pour lequel il existerait un litige antérieur.

La boutique en ligne du site www.le-sentier-rouge.com informe les Clients de la disponibilité des produits concernés. Si, malgré la fiabilité du système de gestion des stocks, les produits se trouvent indisponibles après transmission de la commande, « Le sentier rouge » représenté par Sarah, s’engage à informer le Client par e-mail afin de supprimer ou modifier sa commande.

Le Client garanti qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de l’achat des produits de la boutique en ligne du site www.le-sentier-rouge.com

Seules les personnes juridiquement capable de souscrire des contrats concernant des biens et des services proposés sur ce site, peuvent commander sur le site www.le-sentier-rouge.com

En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance de ces présentes conditions générales de vente et en accepte l’intégralité. Il renonce en conséquence à se prévaloir de tout document contradictoire et notamment de ses propres conditions générales d’achat.

 

CONFIRMATION DE COMMANDE :

Les données enregistrées par l’entreprise artisanale «  Le Sentier Rouge » représentée par Sarah constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre l’entreprise artisanale «  Le sentier Rouge » représentée par Sarah et ses Clients.

Les informations contractuelles sont présentées en langue Française et feront l’objet d’une confirmation par e-mail au plus tard au moment de la livraison.

L’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » représentée par Sarah se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue.

Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu’à réception et encaissement de celui-ci ;

Les délais de disponibilité comme d’expédition seront recalculés à partir de la date de réception et d’encaissement du moyen de paiement.

Le site www.le-sentier-rouge.com recommande à ses Clients de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les différentes données relatives à leur (s) commande(s).

 

Le Client se doit de vérifier la conformité de l’intégralité des renseignements qu’il fournit au site www.le-sentier-rouge.com, ce dernier ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie, ainsi que des conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison ; Dans ce contexte, toutes dépenses engagées pour la réexpédition seront à la charge du Client.

Les registres informatisés sont conservés au niveau du site www.le-sentier-rouge.com et de l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » représentée par Sarah et sont considérés comme les preuves des différentes communications de dates, de commandes et de paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des bons de commandes et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

 

LES PRIX :

Les prix affichés au niveau de la boutique en ligne du site www.le-sentier-rouge.com sont indiqués toutes taxes comprises (tva non applicable art 293b du CGI), hors participation aux frais de port et traitement de votre commande qui sont offerts aux Clients en France Métropolitaine 

Pour les expéditions hors France Métropolitaine, les tarifs d’expédition seront transmis au Client par e-mail au moment de la prise de commande, ces tarifs seront calculés en fonction du lieu d’expédition, du ou des produits commandés et du mode d’expédition souhaité par le Client (avec ou sans assurance).

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande.

Pour une livraison hors Union Européenne, le Client s’acquittera des droits de douane, ou tout autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

Toutes les formalités qui s’y rapportent seront également à la charge exclusive du Client sauf indications contraires. Le Client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard des droits du territoire du pays de livraison.

Le site www.le-sentier-rouge de l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » représentée par Sarah se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

 

LA DISPONIBILITE DES PRODUITS :

Les différentes offres contenues au niveau de la boutique en ligne du site www.le-sentier-rouge.com sont valables tant que les produits qui s’y rapportent demeurent en ligne et jusqu’à épuisement des stocks.

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de trente jours à compter du jour suivant celui de sa validation définitive par le Client (moyen de paiement reçu et procédure de vérification de commande effectuée).

En cas d’indisponibilité du produit commandé pour quelconque raison, le Client sera informé au plus tôt et aura la possibilité soit d’annuler sa commande, soit choisir un produit d’un prix équivalent pour son remplacement.

Le Client aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, la somme lui sera remboursée au tôt dans les 2 jours et au plus tard dans les trente jours par rapport à son versement, soit demander un échange par un produit de prix équivalent disponible au niveau de la boutique en ligne du site www.le-sentier-rouge.com

En cas d’impossibilité d’échange, l’entreprise artisanale gérée par Sarah se réserve le droit d’annuler la commande du Client et de rembourser les sommes versées par celui-ci. L’indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de l’entreprise artisanale gérée par Sarah, ni ouvrir droit à quelconques dommages et intérêts pour le Client.

 

MODES DE PAIEMENT :

Le règlement des commandes peut s’effectuer par carte, chèque, virement bancaire,Paypal, PayPlug ou mandat.

Le site www.le-sentier-rouge.com vous propose la solution de paiement en ligne Paypal ou PayPlug, vous pouvez ainsi réaliser vos transactions de manière sécurisée en mode crypté

Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.

L’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison au cas ou elle constate un litige de paiement et d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d’administration.

L’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah conserve l’entière propriété des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le Client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

Le transfert de propriété d’un bien acheté sur le site www.le-sentier-rouge.com par un Client à une tierce personne, ne pourra bénéficier de la prise en charge par l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah d’un quelconque litige, seul l’acheteur d’origine d’un produit acheté sur le site www.le-sentier-rouge.com pourra prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.

 

LA LIVRAISON :

La zone géographique de livraison correspond à la zone géographique de couverture de l’offre.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client au niveau de sa commande.

La livraison est réputée être effectuée dès la remise du produit au transporteur ou à la Poste.

Le Client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit au niveau du site www.le-sentier-rouge.com .

L’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande resteront entièrement à la charge du Client.

L’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations quelconque ne lui étant pas imputables (mauvaise aiguillage du transporteur, grèves totales ou partielles des moyens de transports et/ou communication).

Le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage et du produit à la livraison et de signaler les éventuels dommages au transporteur ainsi qu’à l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah dans un délai de deux jours ouvrés, passé ce délai l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah considéra que la livraison s’est effectuée sans anomalie.

Le délai de livraison peut varier de un à sept jours ouvrés à compter de la validation de la commande et suivant le délai d’encaissement du mode de payement choisi.

Il s’agit d’un délai moyen en fonction de la destination, du mode d’expédition et de la disponibilité du produit. Les délais de livraison ne sont qu’indicatifs, leur dépassement ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par le Client et à aucun versement au titre de dommages et intérêts.

Si le Client n’est toujours pas livré dans les trente jours ouvrables soit vingt et un jours ouvrés suivant la confirmation de sa commande et après le délai d’encaissement par rapport au mode de payement, il doit en avertir l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah sur le site www.le-sentier-rouge.com dans les deux jours ouvrables qui suivent ce délai imparti.

L’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah procèdera alors au remboursement de la commande en question, sans que cette situation ne donne lieu à de quelconques versement au titre de dommages et intérêts de la part de l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah vis à vis du Client.

Pour les expéditions au niveau des Pays sélectionnables dans l’interface de commande (y compris la France d’outre-mer) le tarif d'expédition sera indiqué par e-mail au client en fonction du lieu de destination, du ou des produits commandés et de l’envoi souhaité par le client avec ou sans assurance.

Le site www.le-sentier-rouge.com réalise essentiellement ses envois en lettres/colis suivis ou colissimo suivi avec ou sans assurance et selon les conditions de la Poste, néanmoins un envoi par transporteur avec assurance est réalisable sur demande du Client et dans ce cas les frais d’expédition complémentaires resteront alors à la charge du Client.

Un e-mail d’information est transmis au client dès que l’expédition est réalisée.

 

 

LES PROBLEMES DE LIVRAISONS :

Toute irrégularité concernant la livraison (colis endommagé, produits cassés, produit manquant par rapport à la commande, etc…) devra impérativement être indiquée sur le bordereau de livraison sous forme de « réserves manuscrites » accompagnée de la signature du Client.

Dans le cas d’un envoi accompli par la poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch de la Poste) il est indispensable que le Client fasse établir par le facteur ou le bureau de poste dont il dépend un « constat de spoliation » afin que l’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah puisse ouvrir une enquête et un processus d’indemnisation au Client.

Le Client devra simultanément confirmer cette irrégularité en adressant au transporteur ou au bureau de poste, dans les deux jours ouvrables suivants la date de livraison, un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.

Le Client devra également transmettre en simultané une copie de ce courrier (avec l’original du « constat de spoliation » le cas échéant) par simple courrier à l’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par -Sarah Rothgangl - 11 Route de Thiverval - 78640 St Germain de la Grange - France.  Toute réclamation parvenue hors délai sera refusée.

En cas d’une erreur de livraison pour produits non conformes par rapport à ceux de la commande, le Client devra déclarer auprès de l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits par rapport aux indications du bordereau de commande.

La formulation de cette requête auprès de l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah doit se faire en priorité par e-mail au niveau du site www.le-sentier-rouge.com ou par voie postal (cachet de la poste faisant fois du délai imparti) à l’adresse de l’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par - Sarah Rothgangl - 11 Route de Thiverval - 78640 St Germain de la Grange - France. Toute requête formulée au-delà de ce délai ne sera pas prise en compte et ôtera toute responsabilité de l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah vis à vis du Client.

A réception de la réclamation, l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah communiquera au Client par e-mail, un numéro de renvoi du ou des produits concernés. Le renvoi de produits ne peut avoir lieu qu’après l’attribution de ce numéro.

Une fois que le Client a reçu le numéro de renvoi, le ou les produits à échanger ou a rembourser devront êtres retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état, dans un délai de huit jours ouvrés suivant la réception de ce numéro de renvoi à l’adresse de l’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par - Sarah Rothgangl - 11 Route de Thiverval - 78640 St Germain de la Grange - France.

Les frais de renvois avancés par le Client lui seront remboursés (sur preuves et dans la limite du coût d’un envoi en colissimo recommandé), sauf dans le cas où le ou les produits renvoyés ne correspondent pas à ceux formulés par le Client dans sa requête.

Au cas ou, après le renvoi de la part du Client, dans le délai imparti, du ou des produits concernés par sa requête et que le ou les produits de la commande initiale du Client, ne seraient plus disponibles en stock, l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah propose au client soit : un ou des produits de remplacement de même qualité et tarif que ceux concernés par la commande initiale du Client, soit un remboursement au Client du ou des produits concernés par cette commande initiale.

En cas d’indisponibilité en stock des produits de la commande initiale, cette indisponibilité ne saurait engager la responsabilité de l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge »gérée par Sarah vis à vis du Client, ni ouvrir droit à quelconques dommages et intérêts pour le Client.

Dans ce cas, l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah informera par e-mail le Client de l’indisponibilité du ou des produits de sa commande initiale et le Client se verra donc remboursé de la somme correspondante à la commande initiale. Cette somme sera versée via Paypal ou par chèque selon le mode de payement utilisé par le Client au moment de sa commande initiale.

Faute de respect de ce processus décrit ci-dessus concernant les problèmes de livraisons, aucune réclamation des produits livrés ne pourra être validée.

 

DROIT DE RETRACTATION :

Pendant sept jours ouvrables à compter de la date de livraison et conformément aux dispositions du Code de la Consommation régi par l’article L121-20, sauf spécification contraire indiquée lors des jours de ventes, vous êtes « satisfait ou remboursé ».

Ce droit s’exerce par le renvoi du ou des produits à l’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par - Sarah Rothgangl - 11 Route de Thiverval - 78640 St Germain de la Grange - France.

L’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par - Sarah recommande au Client d’effectuer le retour du ou des produits en colissimo suivi, muni d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, et en cas de problème, l’indemnisation du ou des produits à hauteur marchande réelle.

Le(s) produit(s) retourné devra être conforme à l’origine, en parfait état, propre et n’ayant jamais servi ni avoir été ouvert.

Dans un délai maximum de trente jours à compter de la réception du ou des produits en retour, le Client se verra remboursé des sommes versées via Paypal ou par chèque selon le mode initial de payement. Seuls les frais de retour restent à la charge du Client.

 

RESPONSABILITES – LITIGES – DROIT APPLICABLE :

Les photographies et les textes qui illustrent les produits présentés sont des suggestions de présentation, le plus conforme possible à la réalité. En conséquence, la responsabilité de l’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah ne saurait être engagée en cas d’inexactitude dans l’une de ces illustrations.

L’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah ne pourra être tenue responsable des éventuels dommages qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation ou d’un mauvais fonctionnement des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles matières premières résultant des fournisseurs et qui sont nécessaires à la création, modifications, ou customisation des produits.

La responsabilité de l’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah sera, de toutes façons, limitée au montant de la commande.

En cas de litige, le Client s’adressera en priorité à l’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah pour obtenir une solution à l’amiable.

Les présentes conditions générales de vente sont réalisées en langue Française, elles peuvent éventuellement sur demande d’un Client êtres traduites conformément au droit Français. Tout problème qui pourrait survenir à l’occasion de sa traduction, de sa validité ou de sa réalisation sera soumis aux Tribunaux compétents.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Toute reproduction, intégrale ou partielle d’un produit du site www.le-sentier-rouge.com est automatiquement soumise a autorisation du détenteur de ce site.

Tous les textes, commentaires, photographies, illustrations et images utilisés sur le site www.le-sentier-rouge.com sont protégés par la législation en vigueur sur les droits d’auteurs et les conventions internationales applicables.

Ils sont la propriété intégrale de l’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah

Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, vous êtes autorisé à utiliser le site www.le-sentier-rouge.com et son contenu exclusivement à des fins personnelles et non commerciales.

En aucune mesure il ne vous est possible de diffuser de quelques manières que ce soit, le logo et/ou le nom « le-sentier-rouge.com » ou des termes comportant « le-sentier-rouge.com » sans l’autorisation de l’entreprise artisanal « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah

Tout lien hypertexte renvoyant au site www.le-sentier-rouge.com est formellement interdit sans l’autorisation au préalable écrite de la part de l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah.

Pour contacter l’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah veuillez vous rendre sur le site www.le-sentier-rouge.com dans la rubrique « contacts » ou à l’adresse postal Sarah Rothgangl - 11 Route de Thiverval - 78640 St Germain de la Grange - France.

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE - INFORMATIONS NOMINATIVES :

L’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les Client au niveau de son site www.le-sentier-rouge.com . Ces informations sont confidentielles, elles seront uniquement utilisées par ses services internes pour le traitement des commandes et pour consolider et individualiser la communication notamment par les e-mails/ lettres d’informations ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées par les Clients.

Le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui le concerne. Le client peut pratiquer ce droit en envoyant sa demande par e-mail au niveau du site www.le-sentier-rouge.com ou par courrier postal à l’adresse suivante :

Sarah Rothgangl – 11 Route de Thiverval – 78640 St Germain de la Grange

 

MODIFICATIONS DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE :

L’entreprise artisanale « Le Sentier Rouge » gérée par Sarah se garde le droit de réviser les conditions générales de vente de ses produits au niveau de sa boutique en ligne sur son site www.le-sentier-rouge.com .

Cette révision peut également être réalisée dans l’hypothèse où un terme quelconque de ces conditions générales de vente serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice. Les autres dispositions resteront en usage.

Toute prise de commande au titre d’un produit au niveau de la boutique en ligne du site www.le-sentier-rouge.com , validée par le Client et conformément à la loi du 13 mars 2000, implique l’adhésion irrévocable aux présentes conditions générales de vente.

 

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